Mentions légales
1. Éditeur du site
• Raison sociale : R & M Success Partners
• Forme juridique : SAS
• Siège social : 1 Rue des érables, 78150 Le Chesnay-Rocquencourt
• Capital social : 5 000€
• Immatriculation : [Numéro RCS ou équivalent, lieu d’immatriculation]
• Numéro de TVA intracommunautaire : [à préciser si concerné]
• Directeur de la publication : Romain MENUT
• Contact : romain.menut@rm-success-partners.com
2 Hébergeur du site
• Nom de l’hébergeur : Squarespace
• Adresse : [Adresse complète de l’hébergeur]
• Téléphone : [Numéro de téléphone de l’hébergeur]
• Site Web : www.squarespace.com
3 Objet du site
Le site www.rm-success-partners.com (ci-après « le Site ») a pour objet de présenter les activités, services et actualités de R & M Success Partners.
Les informations diffusées sur le Site sont fournies à titre indicatif et n’ont pas de valeur contractuelle. R & M Success Partners s’efforce de les mettre à jour et de les vérifier régulièrement, mais ne saurait être tenue pour responsable en cas d’erreurs ou d’omissions.
4 Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu du Site (textes, images, graphismes, logos, icônes, vidéos, etc.) est protégé par les dispositions légales nationales et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, transmission ou exploitation, totale ou partielle, du contenu du Site, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable de R & M Success Partners, est interdite et constitutive de contrefaçon.
1.5 Limitation de responsabilité
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1.6 Droit applicable et juridiction compétente
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